Mentions légales

Dernière mise à jour : 8 octobre 2026

01Éditeur

Éditeur du site

J’édite le site Meliss Atelier en qualité d’entrepreneuse individuelle.

Nom commercial: MELISS
Identité de l’éditeur: Mélissa GILLOT — Entrepreneur individuel (EI)
Statut juridique: Entrepreneur individuel
Adresse professionnelle: 69 rue des Essarts
69500 Bron — France
SIREN: 913 673 562
SIRET du siège et de l’établissement: 913 673 562 00025
Activité artisanale: Fabrication d’accessoires textiles et vêtements.
Activité principale déclarée (code APE): 14.19Z — Fabrication d’autres vêtements et accessoires
Immatriculation au RNE: Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) depuis le 30 septembre 2026, sous le numéro 913 673 562.
Régime de TVA: Franchise en base de TVA — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Adresse du site: https://meliss-atelier.com/

02Contact

Coordonnées

Email: contact@meliss-atelier.com
Téléphone: 06 88 10 29 60
Formulaire: Formulaire de contact

03Publication

Direction de la publication

J’assure la direction de la publication du site.

Direction de la publication: Mélissa GILLOT — entrepreneuse individuelle, éditrice du site

04Hébergement

Hébergement

Hébergeur: o2switch — SAS
Adresse: Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand — France
Téléphone: 04 44 44 60 40
Site internet: www.o2switch.fr

05Créations et contenus

Propriété intellectuelle et crédits

Les contenus protégés du site appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur reproduction ou leur utilisation nécessite l’autorisation du titulaire des droits, sauf exception légale ou licence applicable.

Pour toute demande d’autorisation concernant mes contenus, contactez-moi à l’adresse indiquée ci-dessus.

Logo et conception du site

J’ai créé le logo de Meliss Atelier.

Conception et réalisation du site : Bastien Moya, à titre personnel.

Images, illustrations et pictogrammes

J’utilise des visuels générés avec ChatGPT (OpenAI) et Gemini (Google), ainsi que des ressources provenant d’Unsplash et de Pexels. Les droits des auteurs des ressources de tiers restent réservés.

Polices de caractères

Mon site utilise les polices Montserrat, distribuée via Google Fonts, et Adventures Unlimited, créée par Elena Genova (My Creative Land) et distribuée via Adobe Fonts. Le compte Adobe Fonts est à mon nom.

07Vie privée

Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles, vos droits et leurs modalités d’exercice sont décrits dans ma politique de confidentialité.

Cette politique précise également l’utilisation des cookies et les modalités de gestion de vos choix.

08Commandes et médiation

Vente et médiation

Les modalités de commande, de paiement, de livraison, de rétractation et les garanties sont définies dans mes conditions générales de vente.

Pour toute réclamation concernant une commande, écrivez-moi à contact@meliss-atelier.com ou à mon adresse postale.

Litige — médiation de la consommation

En cas de litige, vous devez d’abord adresser une réclamation écrite à Mélissa Gillot, par email à contact@meliss-atelier.com ou par courrier à l’adresse indiquée dans la rubrique « Éditeur du site ».

À défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse dans un délai raisonnable d’un mois, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation, si les conditions de recevabilité sont réunies et dans un délai d’un an à compter de votre réclamation écrite.

Médiateur de la consommation: Société Médiation Professionnelle (SMP) — Médiation Professionnelle
Adresse postale: Médiation Professionnelle — Médiateur de la consommation
Alteritae — 5 rue Salvaing
12000 Rodez — France
Site et modalités de saisine: www.mediateur-consommation-smp.fr
Vous pouvez déposer votre demande via le formulaire de saisine en ligne ou par courrier à l’adresse ci-dessus, en joignant les pièces utiles à l’examen du litige, notamment les justificatifs d’achat et les échanges relatifs à votre réclamation.

La médiation est facultative et ne vous prive pas de votre droit de saisir la juridiction compétente.

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